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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG
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S PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S PLUS
SMG, SAS

Numéro de dépôt :
1356284
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
21/03/2025
S PLUS de SMG

Présentation de la marque S PLUS

Déposée le 21 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « S PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG domicilié(e) 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMG, M. PERNOT Jean Marie domicilié(e) 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France.

La marque S PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S PLUS arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.

SMG a également déposé les autres marques suivantes : MINITHERME , (Marque figurative) , AXA , (Marque figurative) , SMG% LE SOUCI DE VOTRE PERFORMANCE , MODULTHERME , MOBILGAZ , A CHAQUE BATIMENT SA SOLUTION , S , MOBILFIOUL


SMG, SAS - 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France - SIREN 332388818


SMG, M. PERNOT Jean Marie - 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2038251 - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation n°2275976 - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241637 - Publication au BOPI 1997-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488821 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2571170 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2014-10-23

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646831 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Appareils de chauffage, d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation